Conditions d'utilisation
8 septembre 2021
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Article 1 : Mise à jour des conditions générales d'utilisation
Les conditions d'utilisation accessibles sur les sites web de The Green Table® peuvent être mises à jour, modifiées ou complétées de temps à autre. The Green Table® se réserve le droit de modifier les données, services, promotions et communications chaque fois qu'elle le jugera nécessaire. Toute modification sera publiée et accessible sur les pages des sites web, avec la date de mise à jour mentionnée dans ce document. Si l'utilisateur continue d'accéder et d'utiliser les sites web après la publication des modifications des conditions d'utilisation, cela constitue une acceptation de cette mise à jour.
Article 2 : Protection et conservation des données personnelles
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Article 3 : Droit d'auteur
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Article 4 : Marques
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Article 5 : Utilisation des sites web et de leur contenu
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Article 6 : Responsabilité
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Article 7 : Droit applicable
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Article 8 : Généralités
Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est annulable, nulle ou autrement inapplicable ou invalide, cela n'affecte pas la validité des autres dispositions. S'il s'avère qu'une disposition est annulable, nulle ou autrement inapplicable ou invalide, The Green Table® fournira une nouvelle disposition valide qui se rapprochera le plus possible de la disposition originale.
Si The Green Table® n'invoque pas un droit à un moment donné, cela n'implique pas qu'elle renonce à ce droit.